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Réduction et aménagement du temps de travail
Accord n° 52 du 29 octobre 1998 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
Patrons signataires :
La fédération nationale de l'industrie et des commerces en gros des viandes ;
Le syndicat national du commerce du porc ;
La confédération nationale de la triperie française,
La fédération générale agroalimentaire CFDT ;
La fédération générale de l'alimentation, activités connexes CFTC ;
La fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexes FO,
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Article PréambuleEn vigueur étendu
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Chapitre Ier. - Durée du travail
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Chapitre II. - Négociation collective de la réduction et de l'aménagement du temps de travail
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Chapitre III. - Réduction et aménagement du temps de travail
Article En vigueur étendu
Modalités de la réduction du temps de travailEn vigueur étendu
Dispositifs de réduction du temps de travailEn vigueur étendu
Aménagement du temps de travail sur l'annéeEn vigueur étendu
Dispositions relatives au travail du dimancheEn vigueur non étendu
Dispositions particulières au personnel d'encadrementEn vigueur étendu
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Chapitre IV. - Financement de la réduction du temps de travail
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Chapitre V. - Commission nationale paritaire de validation et de suiviEn vigueur étendu
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Chapitre VI. - Dispositions finalesEn vigueur étendu