Pénibilité

PréambuleEn vigueur étendu

Partie 1 Dispositions générales

• Champ d'applicationEn vigueur étendu

• PortéeEn vigueur étendu

• Durée. - Entrée en vigueur. - RévisionEn vigueur étendu

• Dépôt et extensionEn vigueur étendu

Partie 2 Identification des situations de pénibilité dans la branche

• Facteurs de risques professionnelsEn vigueur étendu

• TMS : une priorité de la brancheEn vigueur étendu

Partie 3 Conditions d'une politique de prévention dynamique, efficace et pérenne

• Recours à un diagnostic préalable des situations de pénibilitéEn vigueur étendu

• Mise en place d'un comité de pilotageEn vigueur étendu

Partie 4 Mesures retenues s'agissant de la prévention de la pénibilité

• Article En vigueur étendu

• Mesures tendant à la réduction des polyexpositionsEn vigueur étendu

• Mesures tendant à l'amélioration des conditions de travail des salariésEn vigueur étendu

• Mesures liées au développement des compétences et des qualificationsEn vigueur étendu

Partie 5 Mesures retenues s'agissant de la compensation de la pénibilitéEn vigueur étendu

Partie 6 Fonds de soutien de la branche pour faciliter la mise en oeuvre de l'accord

• Fonds issu des excédents du régime de prévoyanceEn vigueur étendu

• Suivi du présent accord. - Création d'une commission nationale « pénibilité »En vigueur étendu