Dernière mise à jour 20/05/2012
Retour à convention collective viandes : industrie et commerces en gros
Textes Attachés consultation gratuite
ANNEXE I " AGENTS DE MAITRISE " Accord du 1 août 1969
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AGENTS DE MAITRISE
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Article 1 - Champ d'application.En vigueur étendu
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Article 2 - Ancienneté.En vigueur étendu
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Article 3 - Période d'essai.En vigueur étendu
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Article 4 - Engagement.En vigueur étendu
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Article 5 - Notifications individuelles.En vigueur étendu
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Article 6 - Mutation - Remplacement.En vigueur étendu
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Article 7 - Modification du contrat.En vigueur étendu
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RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
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RETRAITE
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FORMATION PROFESSIONNELLE - PROMOTION
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Article 14 - Formation professionnelle.En vigueur étendu
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Article 15 - Promotion.En vigueur étendu
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Article 16 - Frais de déplacement.En vigueur étendu
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Article 17 - Changement de résidence.En vigueur étendu
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Article 18 - Brevet.En vigueur étendu
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Article 19 - Secret professionnel.En vigueur étendu
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Article 20 - Conciliation.En vigueur étendu
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